Depuis juillet 2023, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) a été grandement modifiée, imposant de nouvelles exigences pour les entreprises exploitant des machines et les fabricants d'équipements automatisés. Ces changements peuvent nécessiter des ajustements importants dans vos méthodes et procédures.
Chez Boisjoly Roy, nous sommes là pour vous accompagner dans cette transition. Que ce soit pour former vos équipes aux nouvelles normes ou pour vous aider à mettre en œuvre les mesures nécessaires, nous offrons des solutions adaptées à vos besoins. Notre objectif est de vous aider à naviguer dans ces changements et à garantir un environnement de travail sécuritaire et conforme aux règlements en vigueur.
Article 174 - Manuel d’instruction du fabricant:
Chaque machine doit être accompagnée d’un manuel d’instruction du fabricant. Ce manuel doit inclure une description détaillée de la machine, de ses fonctions de sécurité et de leur fiabilité. Il doit également préciser les utilisations prévues et proscrites, les instructions pour une utilisation sécuritaire, ainsi que les réglages importants pour la sécurité.
Si le manuel est manquant ou incomplet, un ingénieur doit fournir ces informations par écrit.
Article 176 - Modification d’une machine :
"La modification d’une machine, pouvant avoir un impact sur la santé et la sécurité des travailleurs, doit être effectuée sous la supervision d’un ingénieur et la sécurité de cette modification doit être attestée par celui-ci".
Article 177 - Choix des moyens de protection:
"Les moyens de protection appropriés doivent être choisis selon des principes et une méthodologie reconnus d’appréciation et de réduction du risque, tels que ceux préconisés par les normes Protection des machines, CSA Z432, et Sécurité des machines — Principes généraux de conception — Appréciation du risque et réduction du risque, ISO 12100".
Article 190 - Partie du système de commande relative à la sécurité :
"La partie d’un système de commande relative à la sécurité doit être conçue, fabriquée et installée selon les règles de l’art telles que les normes Sécurité des machines – Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité – Partie 1: Principes généraux de conception, ISO 13849 ".
La section XXI du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) établit les normes de sécurité pour l'utilisation, l'entretien et la conception des machines. Elle vise à réduire les risques d'accidents grâce à des exigences claires en matière de protection, de formation et de conformité des équipements.
Cette formation sur le logiciel SISTEMA vous aidera à répondre aux exigences de l'article 174 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST), qui exige que le manuel d’instruction d’une machine détaille les caractéristiques de chaque fonction de sécurité, notamment les paramètres de fiabilité. En utilisant SISTEMA, vous évaluerez plus facilement le niveau de performance de vos systèmes de commande conformément à la norme ISO 13849.
À l’issue de cette formation, vous serez capable de :
Cette formation s’adresse à :
Pour apprécier cette formation, les participants doivent avoir une base solide dans les domaines suivants :